Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
/
Y SPATIONAUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y SPATIONAUTE
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE

Numéro de dépôt :
1207536
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2002
Y SPATIONAUTE de COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE

Présentation de la marque Y SPATIONAUTE

Déposée le 25 juin 1982 par COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y SPATIONAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE,, domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2006396) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS domicilié(e) (dossier no 2006396) - France.

La marque Y SPATIONAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y SPATIONAUTE est expirée depuis le 25 juin 2002.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC , ALTAIR


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE - 33, avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2006396) - France


WAGRET CONSULTANTS - (dossier no 2006396) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Renouvellement sans limitation le 22 juin 1992 n°2006396 - Publication au BOPI 1992-06-22

Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202276 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201347 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65819 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65820 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 4 août 1992 - Transmission totale de propriété n°65818 - Publication au BOPI 1992-08-04

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.